essms publics
06/01/2022 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés et publics (M22) sont parus. À retenir pour ces derniers, récapitule
03/01/2024 00:00:00 -
Davantage de 15-34 ans au détriment des plus de 64 ans : ces dernières années, le profil – et donc l...... leurs forces. Après avoir mené, jusqu’à fin 2021, des enquêtes qualitatives sur les freins et attentes de ce public, les deux organisations ont bâti ensemble un plan d’action. Ainsi sont-elles, par exemple
07/01/2021 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux publics (M22) et privés sont parus. De nouveaux modèles de documents budgétaires
18/06/2020 00:00:00 -
Les conditions d’allocation de la prime exceptionnelle promise à certains professionnels des établi...... Les conditions d’allocation de la prime exceptionnelle promise à certains professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont détaillées pour le secteur public
01/12/2023 00:00:00 -
Pour Roland Janvier, ancien directeur général aujourd’hui chercheur, il faut « réinstitutionnaliser ...... avec l’impérieuse nécessité de « désinstitutionnaliser » [1] les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). En septembre 2021, le rapport de la Commission des droits des personnes handicapées
23/03/2023 00:00:00 -
Mobilisation des professionnels sur une durée plus importante, rythme des évaluations plus soutenu,...... confirmer les craintes déjà exprimées par les fédérations, rapportent ces dernières : les nouvelles modalités d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), entrées en vigueur
09/01/2020 00:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics (M22) est actualisé. Parmi les évolutions commentées par l'administration ? Le suivi
31/05/2023 00:00:00 -
En perte de vitesse depuis plusieurs années, les contrôles et inspections des établissements et serv...... des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) par les autorités de tarification fait l’objet depuis un an de toutes les attentions. « L'affaire Orpea révèle les lacunes du contrôle du secteur
14/08/2018 12:00:00 -
Une volumineuse instruction, accompagnée de 13 annexes, revient en détail sur la mise en œuvre de l'...... et médico-sociaux (ESSMS) publics gérés en M22 et fait le point sur les modifications apportées, à compter du 1er janvier 2018, au plan comptable M22. Pour le moins complexe du fait des réformes de ces trois
03/01/2024 00:00:00 -
Depuis deux ans, l’Association médico-sociale de Provence met en œuvre une démarche de recrutement d...... et de partages de bonnes pratiques. Les modalités de recrutement et de formation peuvent se révéler plus ou moins poussées, selon les missions exercées et les publics accompagnés – le parrainage de proximité
05/12/2018 00:00:00 -
Au travail, les femmes enceintes doivent bénéficier de mesures spécifiques pour préserver leur santé...... d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics sont tenus d’y veiller. Une réglementation « riche mais également disparate ». C’est le constat formulé par l’administration dans une note
20/11/2023 00:00:00 -
Depuis sa parution en avril 2022, le décret modifiant la composition et les missions des conseils de...... ses insuffisances et ses zones d’ombre, que les pouvoirs publics tardent à clarifier. En attendant, sur le terrain, la réforme semble pour le moment passer presque inaperçue. Les nouveaux conseils de la vie sociale
22/08/2018 00:00:00 -
Le cadre budgétaire applicable aux ESSMS publics à compter de l’exercice 2018 est précisé. Après un...... Le cadre budgétaire applicable aux ESSMS publics à compter de l’exercice 2018 est précisé. Après une présentation des structures concernées par l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD
18/10/2023 00:00:00 -
Créée en 2018, la profession d’infirmier en pratique avancée peine à trouver sa place, y compris dan...... se développent davantage dans le secteur, certains acteurs souhaiteraient que soient créées de nouvelles mentions à la formation pour débloquer certaines situations et mieux s’adapter au public : la Fnadepa défend
21/09/2023 00:00:00 -
Les dispositifs du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique applicable dan...... Les dispositifs du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique applicable dans les établissements recevant du public (ERP) sont modifiées. Objectif : intégrer les matériels
03/02/2017 12:00:00 -
Une instruction interministérielle fait le point sur le nouveau cadre budgétaire applicable aux étab......Une instruction interministérielle fait le point sur le nouveau cadre budgétaire applicable aux établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) publics, en lien avec l'obligation
05/04/2018 12:00:00 -
Une note d’information vise à rappeler les règles encadrant la protection de la santé des femmes enc......Une note d’information vise à rappeler les règles encadrant la protection de la santé des femmes enceintes qui travaillent au sein des établissements publics sanitaires, sociaux ou médico-sociaux
09/01/2018 12:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics est actualisé, pour l'exercice 2018, par un arrêté publié le 29 décembre 2017, abrogeant celui
19/01/2023 00:00:00 -
Le coup d'envoi de l'appel à projets national 2023 destiné à poursuivre la généralisation du progra...... ont été sélectionnées pour déployer le dossier usager informatisé (DUI) pour un montant de 12,859 millions d’euros. 1550 établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont ainsi embarqués
22/02/2017 00:00:00 -
Dans la foulée des décrets parus fin décembre réformant le financement des établissements et servic...... Dans la foulée des décrets parus fin décembre réformant le financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), l’administration fixe le cadre budgétaire pour les structures